Modalités d’amortissement du régime enregistré d’épargne-invalidité.

Comment retirer les fonds?

January 2021

Audrey Veltri, Gestion de Patrimoine IG et Amanda L.C. Bruni, Bruni Law

Les régimes enregistré d’épargne-invalidité (REEI) sont décidément la meilleur façon d’épargner
et de solidifier une sécurité financière à long terme pour personnes vivant avec une déficience au Canada. Ce compte, créé en 2008, date depuis environ une dizaine d’années et nous
commençons justement à voir les impacts positifs dans la communauté. Une sensibilisation commence à croître, et les renseignements relatifs aux modalités d’accès ainsi que d’une
structuration efficace des contributions, des subventions et des bons, commencent à se répandre. Par contre, il y a toujours beaucoup à faire.

Naturellement, l’accent est souvent mis sur la façon de financer le plan, mais je trouve que peu
d’attention est portée sur comment ce plan rétribuera, sera reçu et appuiera le bénéficiaire; des bénéficiaires qui, dans plusieurs cas, n’auraient peut-être pas la capacité de comprendre ou de gérer ces paiements. Donc, il est de rigueur, lorsqu’on établit ces comptes, que l’on explore aussi à court, moyen et long terme les résultats, et que l’on comprenne comment ce compte fournira un appui futur, parce que ce régime a des règles, beaucoup de règles en fait.

La première de ces règles est la pénalité qui est appliquée lors d’une rédemption prématurée que
Revenu Canada considère comme étant une obligation de remboursement. Cette pénalité est très sévère. Si vous rachetez des fonds du ‘montant de retenue’ avant le délai prescrit, vous pouvez
être obligé de rembourser 3 $ d’une subvention ou d’un bon pour chaque dollar racheté. La période du ‘montant de retenue’ se réfère à une période de dix ans durant laquelle n’importe
qu’elle subvention ou bon a été versé dans le compte.

Voici un exemple:

Sara a un compte REEI depuis 2008, donc ouvert depuis 13 ans. A chaque année, ses parents ont
entièrement capitalisé le plan avec des contributions annuels de $ 1.500,00 qui étaient jumelées avec des subventions annuelles de $ 3.500,00. Elle n’était pas éligible pour un bon. Le montant
totale de subvention dans le compte représente $ 45.500,00 ($ 3.500 x 13). Le ‘montant de retenue’ est la valeur de toutes subventions payées durant la dernière période de dix ans ou
$ 35.000,00 ($ 3.500 x 10). Si, durant l’année en question, Sara avait besoin de fonds pour un besoin médicale et ses parents avait réclamé $ 3.000,00 du REEI pour financer ce besoin, cela
exigerait une obligation d’un remboursement au montant $ 9.000,00 ($ 3 pour chaque $ 1 racheté, ou $ 3.000,00 x $ 3 = $ 9.000,00). En tout, cela créerait un rachat de $ 12.000,00 du
REEI afin de payer une facture au montant de $ 3.000,00.

Donc, même si techniquement on peut racheter des fonds d’un REEI n’importe quand, il n’est
pas conseillé de racheter des fonds avant dix ans après que le dernier dollar d’une subvention ou d’un bon ait été versé. Il est donc important de structurer vos contributions, subventions ou bons de façon à ce qu’ils correspondent aux délais établis ainsi qu’aux besoins financiers du bénéficiaire.

La prochaine règle est ce qu’on appelle la règle de 28 ans. Lorsqu’un bénéficiaire atteint l’âge de
28 ans, et ceci jusqu’à l’âge de 59 ans, on a le droit de demander un ‘paiement d’aide à l’invalidité’ (PAI) du REEI; ceci sans le consentement du porteur. Essentiellement, un PAI est un
versement unique d’un REEI. Il est important que le bénéficiaire soit conscient de ce versement surtout lorsqu’il est le bénéficiaire direct d’un REEI; c’est à dire, que des fonds lui sont
disponibles, et qu’il a le pouvoir et la capacité de les demander. Il est aussi important de noter que tous PAI demandés par le bénéficiaire peuvent aussi résulter en une obligation de
remboursement le cas échéant si les paiements devaient se produire avant la date d’échéance du PAI. Afin de protéger le REEI des obligations de cette règle, parents et soignants devraient
considérer les bénéfices des ordres juridiques et tutelles formelles.

Voici un exemple:

Eric a une déficience neurologique mais il est une personne à fonctionnel élevé et il est capable
de gérer ses finances. Il apprends que ses parents ont un compte REEI en son nom, et à l’âge de 29 ans, il décide de racheter des fonds. Sans le consentement de ses parents, Eric place une
demande pour un PAI au montant de $ 4.000,00 pour s’acheter un nouvel ordinateur de jeu avec pupitre et chaise. Cette rédemption de $ 4.000,00 est faite avant la date d’échéance du PAI et
donc exige une obligation de remboursement au montant de $ 12.000,00 ($ 4,000 x $ 3). Le résultat est qu’en effet son ordi de jeu lui a coûté $ 16.000,00!

Il y a par contre des restrictions sur le montant total permit d’un PAI. Ces restrictions existent
pour tous les PAIs, ceux demandés par le bénéficiaire et/ou le porteur. La première règle pour un PAI est qu’une demande de rachat ne serait pas permise si le rachat résultait en une baisse de la valeur du REEI, une baisse en dessous du montant d’aide retenu. Le cas échéant, le REEI n’aurait pas suffisamment de fonds pour satisfaire les obligations de remboursement. Il y aussi
une règle sur la limite fixée sur chaque dollar dans un PAI de façon à s’assurer que le total de tous les PAIs demandés en dedans d’un an soit dessous la plus grande valeur de : la formule PAI, ou 10 % de la juste valeur marchande du REEI au début de l’année.

Lorsqu’un bénéficiaire atteint l’âge de 60 ans, le REEI doit commencer à débourser un montant
minimum à chaque année. Ce versement prescrit est un ‘paiement viager pour invalidité’ (PVI). Les PVIs sont réglés par une formule qui s’applique à la juste valeur marchande du compte au
début de chaque année. Les PVIs peuvent être déboursés à intervalles réguliers; soit mensuels, trimestriels ou annuels. Une fois que les PVIs commencent à débourser, les déboursements doivent continuer jusqu’à ce que le REEI soit terminé ou que le bénéficiaire décède.

Il existe une règle additionnelle qui s’applique aux reversements d’un PVI si le REEI est ce que
Revenu Canada considère comme étant un ‘régime obtenant principalement l’aide du gouvernement’ (RPAG). Un RPAG s’applique lorsque la valeur totale de tous paiements de
subventions et de bons du gouvernement est plus que la valeur totale des contributions privées. Le cas échéant, le montant annuel total du RPAG ne doit pas dépasser le plus grand de : la
formule du RPAG ou 10 % du compte. Par exemple, si vous aviez un RPAG REEI avec une juste valeur marchande de $ 200.000,00 le 1er janvier, le montant monétaire maximum que vous
puissiez retirer durant l’année serait environ $ 20.000,00.

Maintenant, comme avec presque toutes les règles, je dois également vous dire qu’il y a des
exceptions. Des exceptions aux règles de rachat existent si le REEI est classifié comme étant un REEI spécifié. Mais, cela est un autre sujet en soit-même. En somme, un REEI spécifié
s’applique lorsque le bénéficiaire d’un REEI est une personne avec une espérance de vie réduite. Le cas échéant, des règles spéciales s’appliquent au remboursement des fonds et beaucoup des
restrictions mentionnées ci-dessus sont atténuées.

Comme vous pouvez le constater, les REEIs peuvent être complexes. En somme: commençant
avec une demande de subvention, suivi du financement du plan, suivi du rachat, etc., cela demande beaucoup d’attention et une bonne planification afin de s’assurer que les REEIs
répondront adéquatement et efficacement aux besoins du bénéficiaire. Malgré toutes les règles, les REEIs sont vraiment la meilleure façon d’épargner pour un avenir sûr et, lorsqu’ils sont bien
structurés et bien gérés, ils sont une solution incroyable pour assurer le bien-être des Canadiens et des Canadiennes vivant avec une déficience.

Si vous avez des questions à propos de cet article, ou vous connaissez quelqu’un qui pourrait
bénéficier d’un appui financier et d’une planification future, je suis là pour vous aider.

Audrey Veltri|403.619.0410|audrey.veltri@ig.ca

Nous fournissons des conseils aux familles qui soutiennent des personnes à charge handicapées ainsi qu’aux intendants de familles afin d’assurer un accès à tous les programmes financiers et aux appuis du gouvernement. Nous mettons en oeuvre des stratégies pour nous assurer de protéger ces soutiens pendant les périodes de transition et toutes les étapes de la vie.
Nous créons des solutions qui transcendent les générations afin que les familles puissent profiter d’aujourd’hui, embrasser demain et assurer un
avenir confortable, sûr et sain pour toute la famille.

Le budget fédéral propose des améliorations au crédit d’impôt pour personnes handicapées

Audrey Veltri, Gestion de Patrimoine IG

Avril 2021

Le budget fédéral du 19 avril 2021 a été présenté par la vice première-ministre du Canada et ministre des
finances Chrystia Freeland. La proposition a dévoilé un montant historique de $ 101,5 millards de dépenses nouvelles centrées sur de nombreuses questions traitant sur la prolongation
d’appuis relativement à la pandémie, un plan national de garderies, des augmentations à un salaire minimum, un investissement dans les changements climatiques et les initiatives vertes, ainsi que des changements nécessaires au crédit d’impôt pour personnes handicapées (CIPH).

Je ne pourrais pas être plus heureuse. Je préconise depuis des années des changements au programme de
crédit d’impôt pour personnes handicapées, particulièrement relativement aux termes d’éligibilité concernant les fonctions mentales nécessaire pour la vie quotidienne. Finalement, voici quelques tentatives prometteuses.

Les détails de cette proposition sont comme suit:

1. Une mise à jour de la liste des fonctions mentales qui pourraient qualifier comme étant admissibles.

   Présentement, sous la catégorie des fonctions mentales nécessaires pour la vie quotidienne, les candidat(e)s doivent clairement démontrés une déficience prolongée importante et quasi constante dans trois domaines : une fonction adaptive, la mémoire, et la résolution de problèmes/établissement des objectifs/jugement (ensemble). Ces grandes catégories incertaines ont crées des défis pour plusieurs Canadiens et Canadiennes qui sont touché(e)s par ce qu’on peut appeler des incapacités diverses neurologiques ou des déficiences cognitives. Des diagnostiques tel que le TSA, le TDAH, et le SAF, ainsi que des problèmes de santé mentale, entre autres, ont historiquement été confrontés à des défis pour insérer leurs effets complexes dans ces boîtes ambiguës.

   Certaines demandes peuvent être rejetées ou reportées si elles ne répondent pas aux critères d’éligibilité si le libellé utilisé est inexact. Cela résulte en appels ou des demandes pour de plus amples informations de la part du médecin du candidat; ce qui crée du travail, du temps et des coûts additionnels.

   Les nouveaux formulaires décrivent et articulent plus adéquatement la gamme des fonctions mentales nécessaires pour la vie quotidienne. Le bût est de rendre le processus plus facile, de réduire les délais, les demandes d’information complémentaire, et d’améliorer l’accès à ceux/celles qui sont impacté(e)s par des déficiences cognitives importantes.

   La terminologie proposée est comme suit:

   • l’attention

   • la concentration

   • la mémoire

   • le jugement

   • la perception de la réalité

   • la résolution de problèmes

   • l’établissement des objectifs

   • la réglementation des emotions et du comportement

   • la compréhension verbale et non-verbale

   • le fonctionnement adaptatif

2. Une reconnaissance de plus d’activités afin de déterminer le temps consacré sur des soins
   thérapeutiques essentiels au maintien de la vie ainsi qu’une réduction du minimum des fréquences minimales requises afin de qualifier pour le CIPH.

   Cette catégorie du CIPH a été conçue pour reconnaitre que Canadiens et Canadiennes faisant face à des conditions mettant la vie en danger peuvent avoir besoin de traitements qui sont essentielles pour maintenir une fonction vitale et ces traitements peuvent entraîner des impacts significatifs sur leur vie quotidienne. Cette partie du formulaire était une autre section de la demande du CIPH car les limites restrictives ont laissé Canadiens et Canadiennes faisant face à de conditions sur leur vie quotidienne sans l’appui de ce crédit et de ces programmes.

   Les règles exigent que le traitement soit administré au moins trois fois par semaine, et que la moyenne de temps soit un minimum de 14 heures. La question est que quelques activités qui sont essentielles à la thérapie sont exclus du calcul de temps consacré à recevoir le traitement. Cela inclus des activités relatifs à l’alimentation, à l’exercise, à des restrictions (même si ces restrictions sont un facteur en déterminant la dose quotidienne de médicaments), le temps de déplacement, les rendez-vous médicaux, le déplacement pour acheter des médicaments, ainsi que la récupération après la thérapie. Ces activités qui peuvent être essentiels au traitement prescrit, peuvent demander énormément de temps et peuvent avoir des répercussions sur la capacité de s’engager librement et équitablement en faisant des activités de la vie quotidienne.

   Afin de reconnaitre que ces aspects du traitement sont essentiels et qu’ils prennent du temps de la vie quotidienne normale, le budget propose:

   • de permettre un délai raisonnable afin de déterminer le régime alimentaire quotidien et l’effort physique nécessaire en déterminant le dosage quotidien du médicament,

   • de clarifier que l’exclusion du temps nécessaire pour rendez-vous médicaux ne s’applique pas au rendez-vous de thérapie ou pour déterminer le dosage quotidien du médicament,

   • de permettre une période de temps raisonnable pour les activités qui sont reliées à la détermination du montant d’alimentation ou d’une formule médicale, ou de limiter la consommation d’ingrédients composés qui peuvent être consommer sans risques dans le cadre du traitement,

   • que l’exclusion du temps de récupération suite à un traitement ne s’applique pas à une récupération médicalement nécessaire,

   • que lorsqu’un individu n’est pas capable d’exécuter le traitement de façon autonome en raison des impacts de la déficience, le temps requis par une autre personne d’assister l’individu à effectuer le traitement soit permis d’être considéré,

   • que le temps requis de trois fois par semaine pour l’administration du traitement soit réduit à deux fois par semaine.

   Les coûts annuels estimés de ces changements répartis au fil des cinq prochaines années se trouvent dans le tableau ci-dessous.* Ces coûts totalisent $ 376 millions sous forme de crédits d’impôts non-remboursables aux Canadiens et Canadiennes vivant avec une déficience sévère ou les familles et soignants qui les appuient.

   Beaucoup de Canadiens et Canadiennes vivant avec une déficience gagnent un revenu qui est essentiellement non-imposable et, comme le crédit est non-remboursable de nature, il ne fourni pas une aide financière à ces individus. Par contre, le CIPH agis comme une porte d’entrée fournissant accès à d’autres crédits d’impôts afférents, de bénéfices et de mesures; notamment le régime enregistré d’épargne-invalidité, la prestation pour enfants handicapés, et le supplément invalidité à l’avantage pourles travailleurs canadiens.

   Ces changements proposés sont un pas vers l’augmentation d’une sécurité financière pour Canadiens et Canadiennes vivant avec une déficience. En 2019, le comité consultatif fédéral sur les personnes handicapées a publié un rapport sur l’élimination des obstacles et à améliorer l’accès au CIPH et au REEI. Ce rapport contenait 42 recommandations distinctes, donc il reste encore du travail à faire.

   *Coût des mesures fiscales proposées1, 2 Coûts financiers (en millions de dollars)
   

   Pour de plus ambles renseignements, veuillez consulter le site web du gouvernement du Canada, Annexe 6 : Mesures fiscales – Renseignements supplémentaires https://www.budget.gc.ca/2021/report-rapport/anx6-fr.html.

   Si vous avez des questions à propos de cet article, ou vous connaissez quelqu’un qui pourrait bénéficier d’un appui financier et d’une planification future, je suis là pour vous aider.

   Audrey Veltri|403.619.0410|audrey.veltri@ig.ca

   
   Nous fournissons des conseils aux familles qui soutiennent des personnes à charge handicapées ainsi qu’aux intendants de familles afin d’assurer un accès à tous les programmes financiers et aux appuis du gouvernement. Nous mettons en oeuvre des stratégies pour nous assurer de protéger ces soutiens pendant les périodes de transition et toutes les étapes de la vie. Nous créons des solutions qui transcendent les générations afin que les familles puissent profiter d’aujourd’hui, embrasser demain et assurer un avenir confortable, sûr et sain pour toute la famille.

La vie est jalonnée de grands tournants, ces moments où il faut prendre une décision qui changera à jamais le cours de la vie.
L’un de ces moments pour moi a commencé par la sonnerie du téléphone. Voyez-vous, ma femme et moi avions essayé de concevoir, sans succès, et nous avions décidé d’ouvrir notre maison à un enfant, d’adopter. Cette sonnerie annonçait un nouveau chapitre de notre vie, c’était il y a plus de 12 ans.
Étrange comme un petit rien peut tout changer, sans tambour ni trompette, et juste comme ça le sourire d’un bébé peut vous transformer à jamais. Soudain, vous êtes un parent, un papa; dans ces moments, on réalise qu’on ne sait pas du tout ce qui nous attend, et personne ne nous a dit qu’il n’y a pas de manuel d’instruction, que c’est un travail de tous les instants où les seuls moments de répit sont aux petites heures dans la salle de bain avant que l’enfant se réveille.
Puis un jour on vous apprend que votre enfant peut avoir un « handicap », souffrir d’une « déficience », ou n’importe quels autres termes en vogue mais qui veulent tous dire la même chose : votre périple vient d’être promu au niveau de luxe, à titre gracieux. Quelle aventure!
Mais soyons réalistes, ce sont les risques du métier qu’on accepte, sciemment ou non, en devenant parent. Être parent, c’est une aventure genre Indiana Jones, et votre enfant est celui qui vous montrera le temple secret dans la jungle. C’est le parcours qui compte, beaucoup plus que ce qui vous attend au bout du chemin. Pour raconter notre aventure avec Eddie, je vais commencer à ses années de prématernelle.
Voyez-vous, Eddie ne parlait pas. Un enfant de trois ans normalement ça pose des tas de questions, sur le ciel, la nourriture et pourquoi tante Annie sent l’herbe aux chats. Mais Eddie, lui, ne faisait que des sons inintelligibles en pointant vers les objets; il aurait fallu une pierre de Rosette pour décoder. Résultat : des parents confus et un enfant de trois ans frustré.
Avant de continuer, je dois préciser que, même si c’est moi le raconteur dans la famille, la vraie aventurière, c’est ma femme bien-aimée. C’est elle qui parle aux experts et aux enseignants, qui gère la logistique de notre périple. Elle fait tout ça, et en plus elle est brillante. Alors quand je dis « nous », en réalité c’est plutôt elle, et moi je m’assure que ses projets se réalisent. Nous faisons équipe, mais soyons franc sur qui fais quoi, c’est elle qui assume la plus garde charge.
Nous avions décidé que notre fils avait besoin d’aide, et donc ma femme a fait des appels et nous avons assisté à des rencontres qui ont mené à l’inscription d’Eddie dans un programme préscolaire conçu pour aider les enfants à acquérir des habiletés qui leur sont actuellement hors d’atteinte. Dire que le programme était efficace n’y fais pas justice. Au bout de trois semaines, notre fils parlait! Les mots ont commencé à couler, et progressivement sa frustration manifeste a laissé place aux questions, à l’émerveillement et à la compréhension.
Un excellent départ pour notre aventure, c’est le moins qu’on puisse dire.
Eddie a suivi ce programme pendant deux ans, au cours desquels il a appris la base de l’interaction sociale et de l’expression de soi, tout en montrant un caractère sensible qui plus tard gagnera le cœur de tous ceux qui prendront le temps d’apprendre à le connaître et à le comprendre.
Mais permettez-moi de m’écarter du sujet un instant. Toute bonne histoire a besoin de plus de personnages pour présenter des défis au protagoniste, et il en va de même pour l’aventure d’Eddie. Voyez-vous, pendant la première année du programme préscolaire, nous sommes arrivés à un autre grand tournant de la vie, qui lui aussi a commencé par la sonnerie du téléphone : Eddie avait maintenant un petit frère.
C’est ainsi que notre aventure a complètement changé de cap.
Dans le prochain chapitre, je vous conterai comment Ricky a transformé notre quotidien et les nouveaux défis qui ont accompagné son arrivée.
D’ici là, prenez soin de vous et portez-vous bien.

Mots-clé: Bourgeons en Éclat; organisme sans but lucratif; OSBL; enfant handicapé; Blogue Grands tournants

Il est presque impossible d’exagérer à quel point Ricky a changé la dynamique de notre famille, son arrivée a tout chaviré.

La personnalité de Ricky est au pôle opposé de celle d’Eddie, ils sont aussi différents l’un de l’autre que le jour et la nuit.

Eddie était un enfant calme qui n’aimait rien de mieux que jouer avec ses blocs Lego tout en regardant la télé, il pouvait rester au même endroit pendant des heures. Il faisait une petite sieste en début d’après-midi, se réveillait de bonne humeur puis mangeait en souriant aux chiens.

Ricky, lui, ne restait jamais en place, un vrai coup de vent. Il avait à peine 18 mois et quand il n’essayait pas de descendre les escaliers pour chasser les chiens, il était dans la cuisine à répandre un contenant de Nestlé Quick. C’était une difficile période de transition, un autre Grand tournant. À l’heure des repas, il fallait l’attacher dans sa chaise haute et le nourrir à la cuiller, sans quoi il y en aurait eu partout.

Et que dire de l’heure du coucher.

Pour mettre Eddie au lit, c’était tout simple, nous le préparions sans tapage, et peu après que son jouet préféré commençait à jouer de la musique, il était endormi. Mais avec Ricky, c’était une toute autre paire de manches.

Ricky semblait avoir une source inépuisable d’énergie, c’était comme si rien ne pouvait l’arrêter. Dans les premiers temps, nous trouvions cela un peu amusant, mais après plusieurs jours sans sommeil, debout aux petites heures après de longues journées au travail, notre patience arrivait à ses limites. Nous avions grand besoin de répit, et d’une solution.

Voyez-vous, les habitudes de sommeil de Ricky étaient complètement déréglées. Il pouvait se réveiller à 6 heures, jouer jusqu’à dix heures, faire la sieste jusqu’à midi, se relever jusqu’à temps pour dîner, puis continuer sans arrêt jusqu’à 10 ou 11 heures le soir. Et parfois, juste pour le plaisir, il sortait de son berceau la nuit pour un faire peu d’exercice. Un vrai petit lapin Energizer.

Donc, avant d’en arriver à faire quelque chose de regrettable, ma femme et moi avions décidé d’essayer quelque chose de nouveau. Nous remercions la providence d’avoir découvert la mélatonine*. Certains d’entre vous pensez peut-être qu’il faut une prescription pour ce produit, mais ce n’est pas le cas, il est disponible en vente libre à la pharmacie. Mais attention, certains enfants ont des cauchemars quand ils en prennent; quand vous donnez des médicaments à vos enfants, peu importe quoi, il faut les surveiller attentivement pour s’assurer qu’il n’y a pas d’effet secondaire négatif. Par exemple, au début nous en donnions à Eddie, mais il avait tendance à faire des cauchemars et nous avons cessé de lui en donner dès que nous nous en sommes aperçus.

Il a fallu 6 semaines pour complètement changer les habitudes de sommeil de Ricky; un Grand tournant pour lui et pour nous, puisque les niveaux de stress à la maison ont baissé considérablement. Même encore aujourd’hui, Ricky a de l’énergie à revendre, et nous l’inscrivons à plusieurs activités parascolaires pour l’aider à se sentir calme à l’heure du coucher.

Sur ce, je conclus ce volet de notre histoire. Je continuerai de raconter les péripéties de notre petite famille dans un prochain chapitre. Prenez bien soin de vous et les uns des autres

Nick Baane, père d’Eddie et Ricky

Nous remercions Nick Baane de son franc témoignage. Le manque de sommeil peut mettre la vie en danger. Cette histoire soulève un sujet de discussion important. Ci-dessous quelques ressources fondées sur des données probantes, ainsi que des suggestions où chercher des ressources de soutien dans votre région.

Ressources sur le sommeil : les données probantes

Fiducies

Avril 2020

Audrey Veltri, Gestion de Patrimoine IG et Amanda L.C. Bruni, Bruni Law

Le printemps 2018 a vue le passage de la « Loi visant à renforcer la sécurité financière des personnes handicapées » ou plus communément appelé le « Projet de loi 5 » ou « La Loi fiduciaire Henson ». (Ceci a amendé le Revenu garanti pour la loi et les règlements concernant les personnes gravement handicapées.)

La législation amendée est désormais bien engagée et propose aux Albertains plus de confiance et la capacité de planifier sans craindre d’avoir un impact négatif sur l’admissibilité future de vos proches aux programmes d’aide sociale, tel que la AISH (Assured Income for the Severely Handicapped).

Pour commencer cette discussion, regardons ce qu’est une fiducie. Il ne s’agit pas d’une valise d’argent qui est détenue avec votre avocat ou votre banque — ce n’est pas non plus un compte bancaire géant d’où les riches financent leurs modes de vie somptueux. Considérez-le plutôt comme un morceau de papier contenant des instructions spécifiques pour le décaissement des actifs.

Une fiducie est simplement un arrangement juridique entre le Constituant, qui établit la confiance sur certains actifs (la personne qui donne le bien ou les biens) et le Syndic qui détient le bien au profit du bénéficiaire (la/les personne(s) qui bénéficiera(ont) du bien). Les fiducies peuvent être des fiducies vivantes, établies lorsqu’une personne est en vie, ou des fiducies testamentaires qui sont créées en vertu du Testament d’un individu qui prend effet au décès de l’individu. Dans le cas d’une fiducie discrétionnaire Henson, l’un ou l’autre peut être applicable.

Une fiducie Henson est une fiducie discrétionnaire caractérisée comme un arrangement accordant au fiduciaire un pouvoir discrétionnaire absolu concernant l’utilisation du revenu et/ou du capital de la fiducie. Le fiduciaire a le pouvoir discrétionnaire d’effectuer des paiements au bénéficiaire et le bénéficiaire n’est pas en mesure de réclamer ou d’exiger des paiements de la fiducie. En tant que tel, le bénéficiaire n’a aucun intérêt direct dans la fiducie et, par conséquent, la fiducie n’est pas un ‘actif’ du bénéficiaire. La fiducie fournira des instructions au Fiduciaire sur la façon d’utiliser les fonds pour les avantages et/ou la protection du bénéficiaire.

Un autre élément de la fiducie discrétionnaire est qu’elle exige la désignation d’un bénéficiaire résiduel, une personne secondaire qui recevra ou bénéficiera des biens à l’avenir au décès ou au changement de circonstances du bénéficiaire principal.

Ce sont les caractéristiques discutées ci-dessus qui fournissent son statut de protection à des fins AISH. Pour être admissible à la AISH, un demandeur et son partenaire cohabitant ne doivent pas avoir des actifs supérieurs à 100 000 $. À compter du 1er avril 2018, les modifications prévoient que la fiducie discrétionnaire est un actif exonéré de telle sorte que la valeur du capital de la fiducie discrétionnaire ne comptera pas pour les 100 000 $. Il n’y a pas non plus de limite au montant ou à la valeur de la fiducie discrétionnaire. Les modifications accordent également une période de grâce d’un an permettant au récipiendaire de la AISH le temps de passer de l’héritage ou du paiement forfaitaire à une fiducie discrétionnaire ou à un autre actif exonéré.

L’admissibilité à la AISH exige également que les revenus du demandeur et de son partenaire cohabitant ne doivent pas dépasser le montant maximum. Le revenu reçu de la fiducie continuera d’être assujetti aux limites d’admissibilité en vertu de la Loi et règlements de la AISH.

Alors, qu’est-ce que cela signifie pour les familles qui veulent subvenir aux besoins d’un proche handicapé? Une fiducie discrétionnaire appropriée permet de disposer d’actifs au profit d’un bénéficiaire avec l’intention d’améliorer sa qualité de vie et d’assurer la sécurité de l’avenir tout en même temps veiller à ce que le soutien et les programmes du gouvernement se poursuivent.

Une fiducie discrétionnaire peut être un outil utile pour la planification successorale. Si vous avez créé une fiducie dans le cadre de votre succession, il est important de veiller à ce qu’elle reflète au mieux l’état actuel du droit. Dans certains cas, les développements récents dont nous avons discuté peuvent nécessiter des mises à jour de vos documents de planification successorale. Nous sommes heureux de procéder à un examen préliminaire successoral sans obligation.

Cette publication n’est pas fournie à titre de conseil juridique mais uniquement à titre d’information. Bien qu’une fiducie discrétionnaire puisse être un outil utile dans la planification successorale, il est toujours préférable de demander conseil à un conseiller juridique, planificateur financier et conseiller fiscal pour déterminer la pertinence d’une fiducie discrétionnaire dans le cadre de votre succession.

Si vous avez des questions sur cet article ou sur la planification de votre avenir, veuillez contacter :

Audrey Veltri    |    403.253.4840    |    audrey.veltri@ig.ca

Nous fournissons des conseils aux familles qui soutiennent des personnes à charge handicapées. Nous veillons à ce que les familles aient un accès efficace à tous les programmes financiers et gouvernementaux disponibles et mettre en oeuvre des stratégies pour nous assurer de protéger ces soutiens pendant les périodes de transition et à toutes les étapes de la vie. Nous créons des solutions pour que les familles puissent profiter d’aujourd’hui, embrasser demain et assurer un avenir confortable, sûr et sain pour toute la famille.

Amanda L.C. Bruni    |    403.266.5664    |    abruni@brunilaw.com

Avocate

Amanda L.C. Bruni est propriétaire de Bruni Law, un cabinet d’avocats de deux générations situé dans la communauté de Marda Loop. Amanda et son cabinet ont des années d’expérience pour aider les familles à planifier leur avenir avec une expertise spécifique sur les questions juridiques liées à la protection et au soutien des personnes handicapées et les personnes traitant de problèmes de capacité. Bruni Law pratique le droit dans les domaines de la planification successorale ainsi que les demandes de tutelle et de curatelle.